Déposée le 12 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ANDROSde droit français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MASCLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDROSde droit français domicilié(e) BIARS SUR CERE, 46130 BRETENOUX (dossier no 2052516) - France et immatriculée sous le numéro RCS 591 650 247 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY domicilié(e) (dossier no 2052516) - France.
La marque MASCLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MASCLA est expirée depuis le 12 décembre 2005.
ANDROSde droit français a également déposé les autres marques suivantes : MARIE FRANCE , BONNE MAMAN
ANDROS (société anonyme de droit français) - BIARS SUR CERE, 46130 BRETENOUX (dossier no 2052516) - France - SIREN 591650247
Cabinet BARNAY - (dossier no 2052516) - France
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 1995 n°2052516 - Publication au BOPI 1995-07-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21
Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°365262 - Publication au BOPI 2003-01-27
Inscription le 27 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°365261 - Publication au BOPI 2003-01-27
Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°365260 - Publication au BOPI 2003-01-27
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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